Blog de Joël Gombin

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Archive for octobre 2008

[TD Droit constitutionnel] Méthodologie

Posted by joelgombin sur 29 octobre 2008

Je recopie ici les conseils donnés par un mon collègue Ange Fassiaux-Hermier sur le forum de l’université concernant la méthodologie de la dissertation et du commentaire.

Méthodologie : méthode de dissertation/commentaire (rappel de la séance de méthodologie pour les absents)

S’agissant de la forme de votre devoir :
Une introduction, deux parties et une conclusion.
Dans l’introduction, c’est la méthode de l’entonnoir qui s’applique.
Ce qui signifie qu’on part du général pour arriver au sujet qui nous préoccupe.
Qu’est-ce qu’on met dans l’introduction ?
Première chose, dans quel domaine se rattache le sujet (on cible le domaine) : application au commentaire et à la dissertation.
Ensuite, on essaye d’établir un bref historique du sujet (son évolution jusqu’au sujet). Si possible on essaye aussi de rappeler le contexte politique (commentaire essentiellement).
Si on se trouve dans le cas de la dissertation, il faut définir le sujet (les termes importants qui vous sont posés).
S’il s’agit d’un commentaire de décision, vous qualifiez juridiquement les faits et vous rappelez la procédure.
On introduit la problématique, la/les question(s) de droit qui se pose(nt).
S’il s’agit d’un commentaire de décision, n’oubliez de rappeler la conclusion qu’en a tirée la juridiction.
Une fois la problématique posée, on introduit les deux parties qui feront le corps du devoir. Mettez entre parenthèses I ou II.

Pour les deux parties, mettez des titres, non interrogatifs et sans « … ».
Dans chaque partie, faites encore deux sous-parties. Les meilleurs d’entre vous arriveront peut être à détailler encore plus.
C’est dans ces deux parties qu’il faudra développer le sujet ou faire votre commentaire des éléments importants du texte (bien souvent vous commencez déjà dans l’introduction ou alors votre introduction se prolonge dans votre I).

Pour la conclusion, on utilise également la méthode de l’entonnoir mais inversée cette fois-ci.
On rappelle brièvement ce qu’on a fait dans le devoir et on tente d’élargir le sujet, en soulevant des questions annexes au sujet mais qui permettent d’orienter une autre réflexion.

S’agissant du fond de votre devoir :
La quantité ne sert à rien. Ne faites pas des romans.
Allez à la simplicité et faites preuve de pertinence.
Conservez une certaine rigueur dans les termes que vous utiliserez. Chaque mot, dans le monde du droit est important !

Avant de commencer à rédiger, rassemblez l’ensemble des connaissances que vous pouvez avoir sur le sujet proposé.
Ne passez pas plus d’une demi-heure en examen à effectuer ce travail.

Une fois les connaissances rassemblées, essayez de trouver un lien logique entre elles qui collera au sujet proposé.
Il se peut que certaines de vos connaissances ne rentrent pas dans le devoir.
Le lien trouvé, vous pourrez constituer votre plan. Usez de la numérotation des idées. Par exemple l’idée 1 pourrait se trouver dans le II A, et l’idée 3 dans le I B.
Ne passez pas plus d’une demi-heure sur cela.
Il vous restera de cette manière deux heures pour rédiger (essayez de rédiger en 1 h 30 et consacrer 30 minutes à la relecture).
Votre brouillon ne doit vous servir qu’à poser vos idées et non à rédiger (c’est une sorte de plan détaillé vous permettant de conserver le fil conducteur de votre réflexion).

Enfin, n’oubliez pas qu’une introduction est assez longue (au moins une page) et qu’une conclusion est assez courte.
Quant aux parties, faites-les équilibrées !

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Elections US, J-6

Posted by joelgombin sur 29 octobre 2008

Les Américains votent dans moins d’une semaine. Tous les sondages, qu’ils portent sur le « vote populaire » ou qu’ils prennent en compte les grands électeurs, donnent Obama gagnant, même s’il est vrai que l’écart est moins spectaculaire qu’il ne l’était il y a quelques jours. Pourtant, beaucoup de gens s’interrogent sur les chances réelles de gagner d’Obama (au-delà de sa capacité à échapper à un assassinat), en particulier à cause du facteur racial.

Une étude menée par des chercheurs de UCLA et de Stanford permettent d’apporter des éléments de réponse à cette question. Il s’agit d’une étude par panel (c’est-à-dire qu’on a réinterrogé le même échantillon d’électeurs à plusieurs reprises dans le temps), d’une ampleur assez impressionante : 20.000 enquêtés, six vagues, depuis décembre 2007 jusqu’à après les élections du 4 novembre. Cette méthodologie nous permet d’en apprendre beaucoup sur l’évolution des préférences affichées des individus au fil du temps, sur le rôle de la campagne, etc. Une partie de l’étude est dédiée à la question de « l’antipathie raciale » envers les Afro-Américains, le but évident étant de mettre celle-ci en relation avec les préférences politiques déclarées. Cette antipathie raciale est mesurée à partir de questions sur les allocations dont bénéficient les Noirs, la discrimination positive, la comparaison avec d’autres minorités ethniques, etc (le détail des questions peut être trouvé à la page 107 de ce livre).

L’impact de ce rapport à la race semble important, comme le soulignent les auteurs de l’étude : il existe un lien fort entre antipathie raciale et choix entre Obama et Hillary Clinton à la primaire parmi les électeurs enregistrés comme démocrates. Plus l’antipathie raciale est forte, moins les électeurs démocrates se portaient vers Obama.

On se souvient que les commentateurs ont beaucoup dit que ces électeurs blancs quelque peu racistes qui avaient choisi H. Clinton préfèreraient voter McCain plutôt qu’Obama. Cela concernait, d’après l’étude, pas moins de 31 % des électeurs qui avaient choisi Clinton dans la primaire.

Là où ça devient intéressant, c’est qu’on apprend que seuls 19 % de ces électeurs (les 31 %) continuent à tenir ce discours aujourd’hui. Plus des deux tiers déclarent qu’ils voteront Obama. Cette donnée suggère que le cours de la campagne, et notamment le fait que le focus se soit déplacé de l’affrontement au sein des démocrates à l’affrontement entre démocrates et républicains, a renforcé le poids des allégeances partisanes, de sorte que chacun revient à son camp initial. Cela confirme ce que j’ai déjà écrit ici concernant le poids de l’identification partisane aux Etats-Unis et le rôle des campagnes électorales (ici, ici et ici). On est là en plein Lazarsfeld !

Autre enseignement, dans le choix entre Obama et McCain, l’attitude à l’égard des Noirs joue également un rôle important. Mais cela est contrecarré par le rôle de l’identification partisane : un Démocrate qui a un niveau assez élevé d’antipathie envers les Noirs a plus de chance de voter Obama que McCain… Au final, je ne suis pas sûr que l’attitude raciale joue un rôle autonome : un électeur qui s’identifie au parti républicain qui a un haut degré d’antipathie raciale envers Obama a de toute façon peu de chance de voter Obama simplement en raison de son identification partisane… Autre élément, depuis Kennedy, l’alignement partisan est déjà pour bonne partie lié à l’attitude envers les Noirs et la question des droits civiques.

Dernier élément qu’on peut retenir de cette étude : les auteurs essaient de mesurer le poids de la couleur de peau d’Obama en demandant aux enquêtés si la couleur d’Obama était un facteur de leur décision. C’est à mon avis une très mauvaise manière de s’y prendre : les raisons des choix des individus sont tout sauf transparentes. Les éléments précédents me semblent plus pertinents et instructifs. Les auteurs essaient de plus d’estimer la proportion d’électeurs « racistes honteux », dont la décision est prise sur la base de la couleur de peau d’Obama (soit pour voter contre lui, soit en sa faveur) mais qui ne le reconnaissent pas. Ils mettent en place pour cela une méthode d’enquête qui peut paraître astucieuse mais dont je me méfie, car elle rend possible pas mal de perturbations indépendantes de ce qu’on cherche à mesurer (voir le texte pour les détails). Il en ressortirait que ce sont davantage les noirs que les blancs qui votent en fonction de la couleur de peau d’Obama, et que l’âge (élevé) de McCain serait un facteur de choix plus puissant que la couleur de peau d’Obama. Mais, encore une fois, demander aux gens (même indirectement) pourquoi ils votent comme ils le font ne présente à mon sens qu’un intérêt limité dans le cadre d’un sondage : les causes (sociologiques) du vote sont plus intéressantes à rechercher que les raisons (« psychologiques » ou en tout cas alléguées par les individus), qui sont surtout des justifications post hoc.

Au final, mon pronostic est qu’Obama devrait gagner, mais avec une marge plus réduite que celle qu’on lui promet aujourd’hui. Ce ne serait pas une spécificité de cette élection : on observe le plus souvent un écart plus restreint entre les candidats dans les urnes que dans les sondages qui précédent immédiatement le vote.

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Réorientation professionnelle

Posted by joelgombin sur 21 octobre 2008

Plusieurs indices laissent à penser que s’engager dans une carrière académique n’est pas une bonne idée. Ce post sur le monde universitaire italien, bien sûr ; mais aussi ce dessin du génial PhD Comics. Malheureusement, je ne suis pas sûr d’avoir les bonnes prédispositions….

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Sociologie quantitative et tableaux croisés

Posted by joelgombin sur 18 octobre 2008

La sociologie quantitative n’a pas forcément excellente réputation en France aujourd’hui – je précise aujourd’hui, car rappelons-le, les « pères fondateurs » comme Durkheim ou, plus tard, Bourdieu, insistaient beaucoup sur les vertus du chiffre comme opérateur de rupture épistémologique – dit plus simplement, les chiffres peuevnt permettre, dans certaines conditions, de se débarasser de nos préjugés.

Rechercher les raisons de ce désamour des sociologues (et plus encore, des politistes) français pour les méthodologies quantitatives n’est pas l’objet de ce blog, mais mon intuition est que cela est lié au recrutement scolaire des sociologues. Quitte à être caricatural : les sociologues et politistes français sont d’anciens lycéens allergiques aux maths – et inversement, les matheux sont dirigés vers des filières telles que les écoles d’ingénieurs ou de commerce plutôt que de sciences humaines et sociales. Cette intuition trouve d’ailleurs un début de confirmation dans les motivations exprimés par mes étudiants pour avoir choisi un cursus de sociologie politique ou science politique : « je ne voulais plus faire de maths », me dit un nombre non négigeable d’entre eux… Les collègues qui liraient ce blog sont invités à donner leur avis en commentaire (ou sous forme de post, que je serai heureux de publier !).

Qu’on soit quantitativiste ou pas, on ne peut dès lors que saluer l’initiative d’Olivier Godechot et Pierre Mercklé (à l’origine du site Liens socio : http://www.liens-socio.org) d’ouvrir un blog intitulé QUANTI. Je cite :

QUANTI a pour objectif de promouvoir et d’accompagner l’utilisation des méthodes quantitatives en sciences sociales. Dans un contexte général marqué par le volume croissant des corpus de données disponibles et le développement de logiciels d’analyse des données plus facilement accessibles, QUANTI se veut un outil d’information, de formation et de réflexion sur les usages des outils, des méthodes et leurs enjeux.

L’un des premiers posts du blog explique comment faire un tableau croisé avec Excel. Gageons que de nombreux étudiants en feront leur miel !

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Le Président, l’Espion et le Juge

Posted by joelgombin sur 17 octobre 2008

Le Président de la République, Nicolas Sarkozy, a décidé de porter plainte pour « atteinte à l’intimité de la vie privée, dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux », nous apprend Reuters. Cette plainte vise les « carnets noirs » d’Yves Bertrand, ancien patron des RG, publiés par Le Point (mais la dépêche ne dit pas si la plainte a été déposée contre X ou contre yves Bertrand nominativement).

Cette information suscite un certain nombre de questions (outre, naturellement, la scribomanie de nos chefs espions, qui ne peut qu’interroger qui, comme moi, ne connaît les services secrets qu’à travers les romans d’espionnage). En premier lieu, comme le note Reuters, les prédécesseurs de Nicolas Sarkozy à l’Elysée s’étaient abstenus (au moins depuis Giscard) de saisir la justice dans des affaires pénales. En effet, le procureur de la République, qui est maître de l’opportunité des poursuites, et qui décidera donc du sort de la plainte déposée par Nicolas Sarkozy, est statutairement placé sous la dépendance de l’exécutif : Garde des Sceaux (qui est leur chef hiérarchique) et Président de la République (qui les nomme et donc gère leur carrière). On imagine donc dans quelle indépendance d’esprit le Procureur de la République de Paris, Jean-Pierre Marin, par ailleurs candidat au poste de procureur général de Paris, se trouve…

Ce n’est au demeurant pas la première plainte de Nicolas Sarkozy, puisqu’il avait attaqué le journaliste auteur de l’article sur le « SMS de Cécilia » et sa publication (le Nouvel Obs), plainte qu’il avait retirée après des excuses du journaliste. En outre, le Président s’est – là aussi, fait inédit à ma connaissance – porté partie civile dans l’affaire Clearstream. Là aussi, quand on n’a pas accès au dossier, il est impossible de ne pas se poser la question de la latitude dont dispose le Procureur de la République de Paris dans son appréciation de l’opportunité d’un renvoi. Dès lors, il n’est pas certain (c’est une litote) que le principe du procès juste et équitable, au sens de l’article 6-1 de la Convention européenne des droits de l’homme, soit respecté.

Un autre problème se pose. En effet, en vertu de l’article 67, alinéa 2 de la Constitution (rédaction issue de la réforme constitutionnelle de 2007), le Président « ne peut, durant son mandat et devant aucune juridiction ou autorité administrative française, être requis de témoigner non plus que faire l’objet d’une action, d’un acte d’information, d’instruction ou de poursuite ». Dès lors, le principe de l’égalité des armes est rompu : qu’arrivera-t-il, en effet, si l’instruction entend auditionner le Président, qui était ministre de l’Intérieur au moment des faits ? Si la défense veut contre-attaquer et faire citer Nicolas Sarkozy comme témoin ? Si la défense veut attaquer le citoyen Sarkozy pour « action dilatoire ou abusive » (article 32-1 du Code de procédure civile) ? La réponse est simple : le Président se réfugiera derrière son immunité juridictionnelle.  Et ce n’est pas seulement une possibilité, mais aussi une obligation : la doctrine juridique estime que les immunités sont indisponibles, c’est-à-dire qu’on ne peut y renoncer volontairement.

On serait alors dans le cas d’un procès où les parties ne seraient pas à égalité, puisque l’une des parties peut et doit se dérober à tout acte d’instruction et, le cas échéant, à une action.

J’entends déjà la réponse qui sera celle de Nicolas Sarkozy : pour être Président, je n’en ai pas moins les mêmes droits ques les autres justiciables – argument qui a déjà été mobilisé dans le cadre de l’affaire Clearstream.

Eh bien non, Monsieur le Président, vous n’avez pas les mêmes droits que les autres justiciables. Dès lors que vous disposez d’un statut exorbitant du droit commun, vous n’avez ni les mêmes droits ni les mêmes devoirs que les autres citoyens. Sans quoi, sous couvert d’égalité, ce serait une inégalité flagrante qui se mettrait en place (dont il est probable, au passage, que la CEDH la condamne).

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Sifflets et drapeaux

Posted by joelgombin sur 16 octobre 2008

Le jeu politique est parfois dramatiquement puéril. Alors même que le monde traverse ce que d’aucuns considèrent comme la pire crise financière depuis 1929, que l’Europe refuse de s’engager pour lutter contre la crise écologique, que les Etats-Unis élisent dans moins de vingt jours leur président, de quoi débat la France ? De la bienséance dans les stades sportifs. Et, comme le titre le Parisien d’aujourd’hui, cela devient une affaire d’Etat !

Maître Eolas nous offre un billet grinçant et drôle, mais dont l’analyse rigoureuse illustre une fois de plus combien il est absurde de systématiquement faire des lois sur des faits divers (et parfois insignifiants) qui suscitent l’émotion populaire. D’ailleurs, fait rare, les juges ont décidé de se mobiliser la semaine prochaine contre la politique de Gribouille du Garde des Sceaux (à champagne, comme dirait le Canard). Pour avoir des amis magistrats, je peux témoigner de ce qu’ils ont atteint un niveau d’exaspération particulièrement élevé.

Le commentaire peut-être le plus sensé que j’ai entendu est – bizarrement ? – celui de Bernard Tapie chez Arlette Chabot (au passage, Tapie a fait un show assez exceptionnel). Il appelle à ne pas donner plus d’importance aux « couillons » qu’ils n’en ont – exactement l’inverse de la réaction des politiques, de gauche ou de droite.

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universitemag.fr : un nouveau média est né

Posted by joelgombin sur 15 octobre 2008

En tant que président des Nouvelles éditions universitaires, je suis heureux d’annoncer le lancement d’Université Mag, un nouveau média indépendant consacré aux actualités, débats et analyses sur l’Université.

Cet hebdomadaire s’inscrit dans le redéploiement des activités des Nouvelles éditions universitaires, également éditrices du Mensuel de l’Université, appelé à devenir hebdomaire, et d’U-valorisation, un service destiné à valoriser l’activité scientifique des acteurs universitaires, qui permettra de financer les deux sites « éditoriaux ». 

Les Nouvelles éditions universitaires sont animés par des universitaires, pour les universitaires : n’hésitez pas à nous rejoindre pour participer à cette aventure ! 

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[TD droit constitutionnel] Séance supplémentaire méthodologie

Posted by joelgombin sur 13 octobre 2008

L’équipe de droit constitutionnel organise une séance supplémentaire consacrée à la méthodologie de la dissertation et du commentaire de texte, le samedi 18 octobre, de 9 h 30 à 12 h 30, en amphi Beccaria. La séance est facultative mais vivement conseillée !

Faites circuler l’information…

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Commenter un texte à l’oral (pour mes étudiants)

Posted by joelgombin sur 6 octobre 2008

Mes étudiants me demandent ce que j’entends au juste quand je leur demande de faire un commentaire oral d’un texte (chapitre d’ouvrage, article de revue scientifique…).

Je ne suis pas très formaliste sur ce type d’exercice. A mon avis, et si on fait l’hypothèse (certes peu probable) que les autres étudiants ont, tous ou presque, lu le texte commenté, un commentaire (oral comme écrit d’ailleurs) devrait :

  • rappeler l’idée principale du texte, l’argumentation que l’auteur déploie en soutien, le type de matériau empirique/d’exemples utilisés
  • replacer ces éléments dans la littérature par rapport à laquelle se situe l’auteur : à qui répond-il ? en quoi se différencie-t-il ou se rapproche-t-il d’autres auteurs ? quel est l’apport de ce texte ?
  • que devons-nous retenir de ce texte ? Que nous apprend-il sur son objet ? pour les sciences sociales de manière plus générale ? Faut-il le critiquer ? L’a-t-il été ?

L’idée n’est donc pas de paraphraser chacun des paragraphes du texte, mais au contraire de montrer que le texte a été compris, y compris au sens étymologique du terme : « pris avec », avec son contexte social et sociologique. montrez que vous êtes intelligents (en tout cas, plus intelligents qu’un ordinateur qui peut parfaitement paraphraser ou résumer un texte) !

Pensez aussi à l’aspect oral de l’exercice. Pour être à l’aise à l’oral, il faut (à mon humble avis) : avoir une idée claire de ce qu’on veut dire ; ne pas vouloir trop en dire ; ne pas trop rédiger ses notes ; les développer toutefois suffisamment pour avoir sous les yeux les éléments factuels utiles à la démonstration.

J’aurai l’occasion de développer cela par l’exemple !

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« Pouvoirs » en ligne… et gratuit

Posted by joelgombin sur 5 octobre 2008

(via François)

La revue Pouvoirs est désormais en ligne et ses archives sont gratuites. Comme le souligne François, c’est une très bonne initiative, qui va sans doute contribuer à une plus grande visibilité de cette revue. Il est temps que les éditeurs se rendent compte qu’ils ont tout à gagner à faciliter l’accès à leurs contenus plutôt qu’à le rendre difficile…

Le dernier numéro est consacré aux cinquante ans de la Ve République. Un numéro que mes étudiants en droit constitutionnel ont tout intérêt à compulser…

Une suggestion toutefois au webmaster du site : mettre un fil RSS (je suis devenu un addict de Google Reader)…

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